Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLESYS
DOUBLET Jean-Noël

Numéro de dépôt :
99829634
Date de dépôt :
07/12/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/12/2009

Présentation de la marque MILLESYS

Déposée le 7 décembre 1999 par DOUBLET Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « MILLESYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est DOUBLET Jean-Noël, domicilié(e) 3 Rue Madame Bouquey, 33330 Saint-Emilion - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUBLET Jean-Noël - France.

La marque MILLESYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESYS est expirée depuis le 7 décembre 2009.

DOUBLET Jean-Noël a également déposé les autres marques suivantes : AEMILIANUS , Château la Renommée


DOUBLET Jean-Noël - 3 Rue Madame Bouquey, 33330 Saint-Emilion - France


DOUBLET Jean-Noël - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Vins Conseils techniques en rapport avec les travaux viticoles Progiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.